E 588 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 587 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Marcel-Henri fils de Jean-Henri Ernst, des parcelles 3677 et 5754, 20 m2 de terrain en nature de champ et 67 m2 en nature de place, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix, pour passage au domaine public; acte établi par Roger Devantay not$ E 587 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Marcel-Henri fils de Jean-Henri Ernst, des parcelles 3677 et 5754, 20 m2 de terrain en nature de champ et 67 m2 en nature de place, au lieu-dit Les Champs-de-la-Croix, pour passage au domaine public; acte établi par Roger Devantay not
      - $E 588 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 588 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 588
Titre:	Droits communaux. Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix.
Dates:	1947 - 1947
Période de création:	1947
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds