E 57 Droits communaux. \ Passation à clos et à record pr la Commune de Vallorbe en faveur de David Grobéty justicier, un quart de pose de champ situé à la Combettaz, jouxte le chemin public soit chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut) de commune d'orient, la terre d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 56 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe en faveur de Louis Nillion officier de cavalerie au service de l'Empereur, bourgeois d'Orbe et de Romainmôtier, une pose trois quart de prés sise aux Fontaines, jouxte la rivière de l'Orbe d'orient, les chives de com$ E 56 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe en faveur de Louis Nillion officier de cavalerie au service de l'Empereur, bourgeois d'Orbe et de Romainmôtier, une pose trois quart de prés sise aux Fontaines, jouxte la rivière de l'Orbe d'orient, les chives de com
      - $E 57 Droits communaux. \ Passation à clos et à record pr la Commune de Vallorbe en faveur de David Grobéty justicier, un quart de pose de champ situé à la Combettaz, jouxte le chemin public soit chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut) de commune d'orient, la terre d$ E 57 Droits communaux. \ Passation à clos et à record pr la Commune de Vallorbe en faveur de David Grobéty justicier, un quart de pose de champ situé à la Combettaz, jouxte le chemin public soit chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut) de commune d'orient, la terre d
      - $E 58 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe en faveur des hoirs de Jaques Aubert du Chenit demeurant aux Grands Bois, de deux poses de terre sises au Pré Joyet, jouxte le champ d'Isaac Truan d'orient, la possession des dits Aubert d'occident et de vent, les pr$ E 58 Droits communaux. \ Passation à clos et à record par la Commune de Vallorbe en faveur des hoirs de Jaques Aubert du Chenit demeurant aux Grands Bois, de deux poses de terre sises au Pré Joyet, jouxte le champ d'Isaac Truan d'orient, la possession des dits Aubert d'occident et de vent, les pr

Zone d'identification
Cote:	E 57
Titre:	Droits communaux. Passation à clos et à record pr la Commune de Vallorbe en faveur de David Grobéty justicier, un quart de pose de champ situé à la Combettaz, jouxte le chemin public soit chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut) de commune d'orient, la terre de la femme non dénommée du même David Grobéty d'occident, celle de Marguerite Amey de vent et le terrain du même Grobéty servant de chemin de dévestiture de bise; prix 38 florins, 11 sols et 9 deniers; acte signé J F Vallotton notaire, avec paraphe.
Dates:	1794 - 1794
Période de création:	1794
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds