E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Collocation pour la commune obtenue dans le décret d'Abraham, fils de feu Jean-Jaques Décoppet, dudit lieu., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Collocation pour la commune obtenue dans le décret d'Abraham, fils de feu Jean-Jaques Décoppet, dudit lieu.
Dates:1735 - 1735
Période de création:1735
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:30 juin.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  COLLOCATION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FAILLITE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  SAISIE POUR DETTE (Matières\S)
  SAISIE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Suscévaz (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=174308
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961