E 11 Conventions, titres, droits communaux. \ Acquis de plusieurs terrains pour la reconstruction du chemin conduisant à Echallens, par la commune, de plusieurs propriétaires., 1843 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 11
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de plusieurs terrains pour la reconstruction du chemin conduisant à Echallens, par la commune, de plusieurs propriétaires.
Dates:1843 - 1843
Période de création:1843
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:26 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  RECONSTRUCTION (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Sugnens (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=173962
 

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