D 26 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montilliez (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Sugnens Fonds d'archives de la commune de Sugnens, 1503-1960 (Fonds)
      - $D 25 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'échange passé par la commune de Sugnens avec Jeanne Vothey, femme de Claudy Curchod, de Sugnens, avec l'acquis d'environ une demi-pose de terre lieu-dit Marcheri, taxée 30 florins, le 2$ D 25 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'échange passé par la commune de Sugnens avec Jeanne Vothey, femme de Claudy Curchod, de Sugnens, avec l'acquis d'environ une demi-pose de terre lieu-dit Marcheri, taxée 30 florins, le 2
      - $D 26 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause d$ D 26 Actes anciens. \ Laud du bailli de Lausanne. \ Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause d
      - $D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret$ D 27 Actes anciens. \ Acquis d'un morcel de terre en planche. \ Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a ret

Zone d'identification
Cote:	D 26
Titre:	Actes anciens. Laud du bailli de Lausanne. Laud d'Abraham Sturler, bailli de Lausanne, en faveur de l'acquis fait par la commune de Sugnens de Claudy Curchod et de sa femme Jeanne Vothey de leur part d'un morcel tant pré que buisson lieu-dit Au Marcheri le 28 juin 1690 (D 22), à cause du château de Lausanne, moyennant 10 florins, avec le sceau plaqué du bailli et la signature du receveur Portaz.
Dates:	1691 - 1691
Période de création:	1691
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds