E Conventions, titres, droits communaux. \ Remerciements de Leurs Excellences à ceux de L'Abbaye de Rossenges pour avoir signé la lettre de fidélité au régime bernois., 1790 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Remerciements de Leurs Excellences à ceux de L'Abbaye de Rossenges pour avoir signé la lettre de fidélité au régime bernois.
Dates:1790 - 1790
Période de création:1790
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 novembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ANCIEN REGIME (Matières\A)
  AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
  BERNE (CANTON) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DOMINATION BERNOISE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE (Matières\L)
  REGIME BERNOIS (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Rossenges (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=164011
 

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