E 56 Conventions, titres, droits communaux. \ Conventions entre Daniel-Abram Guex, maître ramoneur à Moudon, et la Municipalité, pour le ramonage des cheminées et la visite des foyers., 1856 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 56
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre Daniel-Abram Guex, maître ramoneur à Moudon, et la Municipalité, pour le ramonage des cheminées et la visite des foyers.
Dates:1856 - 1856
Période de création:1856
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:12 juin.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CHEMINEE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  POLICE DU FEU (Matières\P)
  RAMONAGE (Matières\R)
  RAMONEUR (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Ropraz (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163516
 

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