FE Rôle des passations à clos et à record dit record et recordon que chaque particulier de Poliez-Pittet possède. \ Partage des terrains communaux : ce volume se termine par une annotation précisant que la Municipalité de Poliez-Pittet a partagé à perpétuité les terrains communaux le 10 octobre 1

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FE
Titre:Rôle des passations à clos et à record dit record et recordon que chaque particulier de Poliez-Pittet possède.
Partage des terrains communaux : ce volume se termine par une annotation précisant que la Municipalité de Poliez-Pittet a partagé à perpétuité les terrains communaux le 10 octobre 1810.
Dates:1784 - 1810
Période de création:1784 - 1810
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  COMMUNAGE (Matières\C)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LISTE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PARTAGE (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PATRIMOINE COMMUNAL (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Poliez-Pittet (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=155855
 

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