P 24 Actes anciens. \ Lettre de rente établie contre Jaques Poget, de Peney, à la suite de l'achat qu'il a fait de la commune de Peney d'un mas de terre et de pré, lieu-dit "en Couchepan", achat fait ce jour même sans paiement; constitution d'hypothèques., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Jorat-Menthue (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Peney-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Peney-le-Jorat, 1339-1779 (Fonds)
      - $P 23 Actes anciens. \ Octroi par la communauté de Peney à Jaques Gavulliet le Jeune, de Peney, du droit de passer à clos toutes ses possessions sises auprès du moulin de Peney, moyennant l'obligation de porter annuellement 6 coupes de blé à la mesure de Moudon au château d'Oron, obligation découl$ P 23 Actes anciens. \ Octroi par la communauté de Peney à Jaques Gavulliet le Jeune, de Peney, du droit de passer à clos toutes ses possessions sises auprès du moulin de Peney, moyennant l'obligation de porter annuellement 6 coupes de blé à la mesure de Moudon au château d'Oron, obligation découl
      - $P 24 Actes anciens. \ Lettre de rente établie contre Jaques Poget, de Peney, à la suite de l'achat qu'il a fait de la commune de Peney d'un mas de terre et de pré, lieu-dit "en Couchepan", achat fait ce jour même sans paiement; constitution d'hypothèques., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 24 Actes anciens. \ Lettre de rente établie contre Jaques Poget, de Peney, à la suite de l'achat qu'il a fait de la commune de Peney d'un mas de terre et de pré, lieu-dit "en Couchepan", achat fait ce jour même sans paiement; constitution d'hypothèques., 1669 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 25 Actes anciens. \ Acquis par la communauté de Peney, de Pierre et Samuel Rhod, curial de Ropraz, d'un mas de pré contenant environ 4 sétorées, sis au pré des Garres, pour 300 florins de principal, 50 florins de vins, et 25 florins de vins aux femmes desdits vendeurs., 1674 (Indéterminé en des$ P 25 Actes anciens. \ Acquis par la communauté de Peney, de Pierre et Samuel Rhod, curial de Ropraz, d'un mas de pré contenant environ 4 sétorées, sis au pré des Garres, pour 300 florins de principal, 50 florins de vins, et 25 florins de vins aux femmes desdits vendeurs., 1674 (Indéterminé en des

Zone d'identification
Cote:	P 24
Titre:	Actes anciens. Lettre de rente établie contre Jaques Poget, de Peney, à la suite de l'achat qu'il a fait de la commune de Peney d'un mas de terre et de pré, lieu-dit "en Couchepan", achat fait ce jour même sans paiement; constitution d'hypothèques.
Dates:	1669 - 1669
Période de création:	1669
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds