I a 7 Lettres de Bourgeoisie. \ Lettre de la Municipalité de Berolle confirmant à Christian-Samuel Lecoultre qu'il est bourgeois de Berolle comme l'indiquent les registres communaux; signé du syndic Isaac-Samuel Fleury et du secrétaire I L Monod, avec sceau du Juge de Paix J D Convers, pour légal

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:I a 7
Titre:Lettres de Bourgeoisie.
Lettre de la Municipalité de Berolle confirmant à Christian-Samuel Lecoultre qu'il est bourgeois de Berolle comme l'indiquent les registres communaux; signé du syndic Isaac-Samuel Fleury et du secrétaire I L Monod, avec sceau du Juge de Paix J D Convers, pour légalisation des signatures.
Dates:1812 - 1812
Période de création:1812
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  GREFFE (Matières\G)
  JUGE DE PAIX (Matières\J)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  Berolle (Lieux\B)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
 

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