KA 18 Domaines. \ Mandat souverain concernant l'ordonnance de passation à clos avec des exceptions pour Pampigny concernant le mas de la Sionnaz, le parchet d'où on a dévêtu les carêmes et le parchet de Châtel., 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KA 18
Titre:Domaines.
Mandat souverain concernant l'ordonnance de passation à clos avec des exceptions pour Pampigny concernant le mas de la Sionnaz, le parchet d'où on a dévêtu les carêmes et le parchet de Châtel.
Dates:1717 - 1717
Période de création:1717
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Pampigny (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=146496
 

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