HA 84 Eaux. \ Récapitulation des mutations cadastrales et indemnités dues touchant les propriétaires de bien-fonds de Mollens à la suite de captages d'eau., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:HA 84
Titre:Eaux.
Récapitulation des mutations cadastrales et indemnités dues touchant les propriétaires de bien-fonds de Mollens à la suite de captages d'eau.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CADASTRE (Matières\C)
  CAPTAGE D'EAU (Matières\C)
  COMPENSATION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  INDEMNITE (Matières\I)
  POMPAGE D'EAU (Matières\P)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  Pampigny (Lieux\P)
  MUTATION (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=146088
 

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