Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 174 (0,12s) 12345678910...>>
		Acte. Achats et mutations de terrains.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.37
		Actes et titres. Mutations.	de 1802	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes, état des mutations.	1654 - 1702	Indéterminé en dessous du fonds	A 22 j
		Administration générale, police, feu, assistance. Droits de mutation perçus par le receveur de Lavaux.	1888	Indéterminé en dessous du fonds	43 3 a
		Administration générale. Contentieux. Mémoires présentés à LL EE au sujet de droit de mutation de terrains .	1767	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 398
		Administration générale. Contentieux. Poursuites exercées par la Ville de Vevey pour le paiement d'un droit de mutation.	1720	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 318
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Quittance de droit de mutation.	1557	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 91
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Quittance de droit de mutation.	1557	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 85
		Administration générale. droits de mutation sur la succession de Jenny Cuénoud.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	43 82
		Administration générale. Droits de mutation.	1941 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	E. 2.1