B 27 Registre des délibérations et pièces diverses. \ Onglet des feuilles d'enquête pour construction (au greffe)., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 27
Titre:Registre des délibérations et pièces diverses.
Onglet des feuilles d'enquête pour construction (au greffe).
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  GREFFE (Matières\G)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Oron-la-Ville (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143363
 

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