P 6 Vente. \ Par devant moi, notaire juré soussigné, se sont établis les sieurs Daniel Pitton, justicier, et François Charle l'aîné, d'Oppens, agissant aini que gouverneur de la Société du domaine acquis du noble et généreux seigneur de Bioley, lesquels de leurs droits amplement informés ont vend

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Oppens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens, 1331-1960 (Fonds)
      - $P 5 Passation à clos. \ Soit chose notoire et manifeste que par devant moi, notaire soussigné et devant les témoins ci-devant nommés, se sont personnellement présentés et établis honorable Moïse Galles, gouverneur, Josias Pitton, conseil de l'honorable communauté d'Oppens, et du consentement de t$ P 5 Passation à clos. \ Soit chose notoire et manifeste que par devant moi, notaire soussigné et devant les témoins ci-devant nommés, se sont personnellement présentés et établis honorable Moïse Galles, gouverneur, Josias Pitton, conseil de l'honorable communauté d'Oppens, et du consentement de t
      - $P 6 Vente. \ Par devant moi, notaire juré soussigné, se sont établis les sieurs Daniel Pitton, justicier, et François Charle l'aîné, d'Oppens, agissant aini que gouverneur de la Société du domaine acquis du noble et généreux seigneur de Bioley, lesquels de leurs droits amplement informés ont vend$ P 6 Vente. \ Par devant moi, notaire juré soussigné, se sont établis les sieurs Daniel Pitton, justicier, et François Charle l'aîné, d'Oppens, agissant aini que gouverneur de la Société du domaine acquis du noble et généreux seigneur de Bioley, lesquels de leurs droits amplement informés ont vend
      - $P 7 Vente. \ Par devant moi, notaire juré et soussigné, se sont établis les frères François Rabouz, gouverneurs de l'honorable commune d'Oppens, Charles Sigrist, lieutenant et justicier, François Vuagnière et Adam de Jean-Pierre Pitton, les trois derniers communiers d'Oppens, agissant au nom de l$ P 7 Vente. \ Par devant moi, notaire juré et soussigné, se sont établis les frères François Rabouz, gouverneurs de l'honorable commune d'Oppens, Charles Sigrist, lieutenant et justicier, François Vuagnière et Adam de Jean-Pierre Pitton, les trois derniers communiers d'Oppens, agissant au nom de l

Zone d'identification
Cote:	P 6
Titre:	Vente. Par devant moi, notaire juré soussigné, se sont établis les sieurs Daniel Pitton, justicier, et François Charle l'aîné, d'Oppens, agissant aini que gouverneur de la Société du domaine acquis du noble et généreux seigneur de Bioley, lesquels de leurs droits amplement informés ont vendu à la commune d'Oppens, représentée par le sieur Jaques Charle, gouverneur d'icelle, assistés des honnêtes David Pitton et François Vuagnière, présents, à savoir deux bois existants rière Oppens, sis Au Saugis, contenant environ une pose, limités par Le Sauteruz, d'orient, la terre des frères Pitton, d'occident, celle des frères Ozelley, de vent, et le bois de ladite commune, de bise; l'autre, desdits bois au lieu-dit Es Cheretay, limité par le Ruz de la Graillaz, de bise, et le bois commun des autres trois parts et ce, sans toucher aux chênes ci-devant vendus, étant toujours sur lesdits bois, le tout avec leurs fonds, droit et appartenance quelconque, pour le prix de 28 écus petits, outre les vins ordinaires, le tout payé; au moyen de quoi, se sont ensuivis les dévestitures et investitures accoutumées; ainsi fait et passé audit Oppens sous l'obligation des biens et autres clauses requises des sieurs David-Joseph Freymond, justicier de Saint-Cierge, et Pierre Perrin, justicier de Pailly, témoins; signé J F L Freymond, notaire avec paragraphe.
Dates:	1748 - 1748
Période de création:	1748
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds