P 3 Acensement. \ Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Rob

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Oppens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Oppens Fonds d'archives de la commune de Oppens, 1331-1960 (Fonds)
      - $P 2 Accord par lequel ceux d'Oppens sont exemptés de sonner la cloche d'Orzens dans les mauvais temps et la tempête, moyennant dix livres lausannoises; signé Jaques Bise, de Tretorens. \ A tous ceux qui ces présentes lettres verront, liront et leur teneur entendront, soit notoire que querelles, d$ P 2 Accord par lequel ceux d'Oppens sont exemptés de sonner la cloche d'Orzens dans les mauvais temps et la tempête, moyennant dix livres lausannoises; signé Jaques Bise, de Tretorens. \ A tous ceux qui ces présentes lettres verront, liront et leur teneur entendront, soit notoire que querelles, d
      - $P 3 Acensement. \ Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Rob$ P 3 Acensement. \ Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Rob
      - $P 4 Vente. \ A tous soit notoire et manifeste que par devant moi, notaire juré et soussigné, s'est personnellement constitué et établi honnête François, fils de feu Jehan Cuanod, d'Oppens, lequel, bien avisé, vend à honnête Claude Robin, d'Oppens, Pierre Ozelley, de Rueyres, résidant à Oppens, go$ P 4 Vente. \ A tous soit notoire et manifeste que par devant moi, notaire juré et soussigné, s'est personnellement constitué et établi honnête François, fils de feu Jehan Cuanod, d'Oppens, lequel, bien avisé, vend à honnête Claude Robin, d'Oppens, Pierre Ozelley, de Rueyres, résidant à Oppens, go

Zone d'identification
Cote:	P 3
Titre:	Acensement. Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Robin, de Johannetus Mellet, de Johannes Bezenson, de Johannes Peniczan, alias Martin, de Glaudius Carrel, agissant au nom de tous les habitants de Bioley et Oppens, d'une part, et d'autre part, de Franciscus de Goumoens, seigneur de Bioley, conviennent d'observer perpétuellement ce qui suit; les habitants des deux villages d'Oppens et Bioley jouiront à l'avenir du pâturage et du droît de pâturage dont ils jouissent déjà, sur un morcel de pré appartenant audit seigneur de Goumoens, sis au village de Bioley, au lieu-dit Pra Jehan, d'une contenance de quatre seytorées, jouxtant le cours de la Mentue (Mentuy), à l'occident, le clos des enfants de feu Antonius Droble, à l'orient, les pâturages communs, de vent, et la terre d'Agnès, femme de Petrus Groz, et le pré de Jaqueta, femme d'Enricus Bornoz, de bise, et cela sous la cense annuelle et perpétuelle de six sols, bonne monnaie lausannoise, payable audit seigneur de Bioley; à cela s'ajoute la jouissance de pâturer sur deux poses de terre sises le long du cours de la Mentue, à l'occident, de la terre tenue par Jaquetus-Enricus Bornoz, en face du chemin public tendant à Orzens; de plus, pour une cense de deux coupes de mi-froment, payable annuellement par la Confrérie de ces deux villages, à la Saint-Martin d'hiver, à laquelle s'ajoute une cense plus ancienne de deux coupes de mi-froment également, Franciscus de Goumoens, seigneur de Bioley, accorde aux deux communautés un prêt de quinze livres lausannoises, rachetable en tout temps; les deux communautés promettent de respecter perpétuellement les clauses de cet accord, dont les témoins sont Johannes d'Estavayer, seigneur de Bussy-sur-Moudon et co-seigneur de Mézières, gouverneur et bailli de Vaud, Johannes Nicati, clerc de Moudon, juré au bailliage de Vaud agissant suite au décès de Jehan Centlivres, notaire de Pâquier, juré au bailliage de Vaud; donné sous le sceau du bailli de Vaud, en date du sixième jour d'octobre 1496; levé à l'usage de la communauté d'Oppens et de leurs successeurs.
Dates:	1496 - 1496
Période de création:	1496
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds