E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avancé le paiement du voiturage de son mobilier à Reverolle, où il prend en location la forge de la localité., 1923 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 10
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avancé le paiement du voiturage de son mobilier à Reverolle, où il prend en location la forge de la localité.
Dates:1923 - 1923
Période de création:1923
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  Oppens (Lieux\O)
  ACCORD (Matières\A)
  ARTISANAT (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  FORGE (Matières\F)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  METALLURGIE (Matières\M)
  BAIL A LOYER (Matières\B)
  LOCATION (Matières\L)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  MOBILIER (Matières\M)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  VOITURAGE (Matières\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140125
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961