E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avancé le paiement du voiturage de son mobilier à Reverolle, où il prend en location la forge de la localité., 1923 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 10
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Convention passée entre Edmond Pitton et la commune d'Oppens, qui lui a avancé le paiement du voiturage de son mobilier à Reverolle, où il prend en location la forge de la localité.
Dates:1923 - 1923
Période de création:1923
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ARTISANAT (Matières\A)
  BAIL A LOYER (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FORGE (Matières\F)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  LOCATION (Matières\L)
  METALLURGIE (Matières\M)
  MOBILIER (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  VOITURAGE (Matières\V)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140125
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961