E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Etat descriptif d'immeubles délivré à la Municipalité de et à Oppens, concernant Emile, fils de Jean-Daniel Couanoud., 1923 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 10
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Etat descriptif d'immeubles délivré à la Municipalité de et à Oppens, concernant Emile, fils de Jean-Daniel Couanoud.
Dates:1923 - 1923
Période de création:1923
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  IMMEUBLE (Matières\I)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140126
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961