Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 98 (0,07s) 12345678910>>
		Actes anciens. Lettre du bailli de Morges à la Ville concernant les voiturages et gratifications aux arquebusiers d'Aubonne.	1606	Indéterminé en dessous du fonds	P 2.1 (N° 20)
		Actes anciens. Transaction concernant le voiturage et le charriage des pauvres.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	P 22
		Administration générale. Contentieux. Sentence de Fribourg rendue sur un différend entre Vevey et La Tour contre Châtel-Saint-Denis pour le commerce et voiturage des bois.	1591	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 68
		Administration générale. Ordonnance, concernant : Assistance. Voiturage des Pauvres (contre les recteurs des Pauvres de Bex et d'Ollon).	1652	Indéterminé en dessous du fonds	G. 3.17
		Affaires judiciaires. Litige à cause du voiturage de deux chars de foyard, entre la commune et LL EE.	1779	Indéterminé en dessous du fonds	U 75
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de L'Abbaye et Rossenges contre celle de Syens à propos des frais engendrés par le voiturage d'un char de vin en faveur de Leurs Excellences, Rossenges se plaint que ceux de Syens ne leur ont pas versé la part due.	1726	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Ropraz au seigneur dudit lieu, à cause du voiturage de bois à Lausanne, en faveur du seigneur de Ropraz.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	U 84
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Ropraz au seigneur dudit lieu, à cause du voiturage des bois, et des corvées de charrue.	1733 - 1734	Indéterminé en dessous du fonds	U 76
		Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de Syens, Vucherens, Carrouge, Ropraz et Montpreveyres à celle de Moudon à propos du voiturage des pauvres.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	T 6
		Améliorations foncières. Lettres de voiturage.	1944	Indéterminé en dessous du fonds	GC 11