U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ogens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ogens Fonds d'archives de la commune de Ogens, 1516-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le châtelain d'Yverdon décourage les communiers d'Ogens dans leurs désirs de faire déplacer la cour de justice d'Essertines-sur-Yverdon à Ogens., 1731 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Le châtelain d'Yverdon décourage les communiers d'Ogens dans leurs désirs de faire déplacer la cour de justice d'Essertines-sur-Yverdon à Ogens., 1731 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par$ U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par le Canal (d'Entreroches) jusqu'au Bouquet.
Dates:	1743 - 1743
Période de création:	1743
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds