U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ogens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ogens Fonds d'archives de la commune de Ogens, 1516-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par$ U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon notifie aux communiers d'Ogens que dorénavant les graines transportées par voiture pour subvenir aux besoins des troupes de Leurs Excellences (LL EE), le seront par bateaux car la route étant impraticable, il serait plus avantageux de les voiturer par
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les communiers d'Ogens à leur combourgeois François Amy qui a amodié Le Logis de Bottens grâce à la caution de la commune et qui, ne fait pas de bonnes affaires., 1747-1749 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les communiers d'Ogens à leur combourgeois François Amy qui a amodié Le Logis de Bottens grâce à la caution de la commune et qui, ne fait pas de bonnes affaires., 1747-1749 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige opposant les fermiers de la dîme d'Ogens aux particuliers dudit lieu qui non seulement refusent de laisser percevoir la dîme du chanvre mais qui, en plus, les ont insultés.
Dates:	1745 - 1745
Période de création:	1745
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds