BLEU E-34 bis Conventions. \ Franchises. \ Droit d'imposition pour le séjour des troupes de Berne et Fribourg et accord du Duc de Savoie., 1454 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Nyon (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Nyon Fonds d'archives de la commune de Nyon, 1279-1960 (Fonds)
BLEU E-34 Conventions. \ Pâturages. \ Droits de pâturage., 1452 (Indéterminé en dessous du fonds)
BLEU E-34 bis Conventions. \ Franchises. \ Droit d'imposition pour le séjour des troupes de Berne et Fribourg et accord du Duc de Savoie., 1454 (Indéterminé en dessous du fonds)
BLEU E-35 Conventions. \ Franchises. \ Confirmation., 1455-1456 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
BLEU E-34 bis
Titre:
Conventions.
Franchises.
Droit d'imposition pour le séjour des troupes de Berne et Fribourg et accord du Duc de Savoie.
Dates:
1454 - 1454
Période de création:
1454
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DUC DE SAVOIE (Matières\D)
FINANCES (Matières\F)
FISCALITE (Matières\F)
FRANCHISE (Matières\F)
IMPOT (Matières\I)
Nyon (Lieux\N)
IMPOSITION (Matières\I)
TAXATION (Matières\T)
TAXE (Matières\T)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134841
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