M 58, 2056 Convention d'eau. \ Particuliers. \ François de Bule, d'une part, et Blaise Sertor, alias Chapuis, tisserand, de Moudon, font la convention suivante : ledit Blaise accorde audit François de prendre de l'eau dans l'étang, soit au-dessus de l'étang de la foulle dudit Blaise au lieu-dit

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2055 Vente. \ Particuliers (Ecoles). \ Nicod Creaturaz, alias Michiez, de Moudon, et sa femme Anserme, vendent à maître Jean de Chardeno, recteur des écoles, une oche au Fey, ainsi que 4 arbres jouxte leur clos, à l'ouest, et l'oche que dessus, à l'est, en droite ligne du coin de cette och$ M 58, 2055 Vente. \ Particuliers (Ecoles). \ Nicod Creaturaz, alias Michiez, de Moudon, et sa femme Anserme, vendent à maître Jean de Chardeno, recteur des écoles, une oche au Fey, ainsi que 4 arbres jouxte leur clos, à l'ouest, et l'oche que dessus, à l'est, en droite ligne du coin de cette och
      - $M 58, 2056 Convention d'eau. \ Particuliers. \ François de Bule, d'une part, et Blaise Sertor, alias Chapuis, tisserand, de Moudon, font la convention suivante : ledit Blaise accorde audit François de prendre de l'eau dans l'étang, soit au-dessus de l'étang de la foulle dudit Blaise au lieu-dit$ M 58, 2056 Convention d'eau. \ Particuliers. \ François de Bule, d'une part, et Blaise Sertor, alias Chapuis, tisserand, de Moudon, font la convention suivante : ledit Blaise accorde audit François de prendre de l'eau dans l'étang, soit au-dessus de l'étang de la foulle dudit Blaise au lieu-dit
      - $M 58, 2057 Testament. \ Clergé et chapelles. \ Testament de Marguerite, femme de Cl Broschon, de Moudon; elle élit sépulture en l'église de St-Etienne devant l'autel de Toutes Ames, dans la tombe de son père P Frossard Elle lègue au curé de Moudon une somme de 20 sous pour l'acquisition d'une ce$ M 58, 2057 Testament. \ Clergé et chapelles. \ Testament de Marguerite, femme de Cl Broschon, de Moudon; elle élit sépulture en l'église de St-Etienne devant l'autel de Toutes Ames, dans la tombe de son père P Frossard Elle lègue au curé de Moudon une somme de 20 sous pour l'acquisition d'une ce

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2056
Titre:	Convention d'eau. Particuliers. François de Bule, d'une part, et Blaise Sertor, alias Chapuis, tisserand, de Moudon, font la convention suivante : ledit Blaise accorde audit François de prendre de l'eau dans l'étang, soit au-dessus de l'étang de la foulle dudit Blaise au lieu-dit ès Vuaud, jouxte la Mérine, à l'ouest, et la côte En Verse, au midi, et il lui concède de pouvoir mener cette eau captée tant par le canal de la foulle dudit Blaise que par les canaux de la foulle de François, ceci moyennant 3 florins pour une paire de chausses reçues par ledit Blaise et aux conditions suivantes : les canaux seront maintenus et nettoyés à frais communs; cependant si se produirait dans le canal dudit Blaise une fissure qui ne fut pas due à un cas d'ovaille d'en-haut, il devra le réparer seul.
Dates:	1507 - 1507
Période de création:	1507
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds