M 58, 1984 Cense entre particuliers. \ André de Bruel, seigneur de Montadret, châtelain, de Moudon, fait savoir que le samedi avant Quasimodo 1499 (6 avril) P de la Cour aîné, de Moudon, a déposé une plainte en mains de J Lombard alias Salla Crey, huissier de dite châtellenie, contre Cl Rappaz, d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1983 Legs. \ Clergé. \ Cl Massard (Maczard), de Rossinière, demeurant à Moudon, ayant institué héritier J Gonczet, son neveu, lègue au clergé une somme de 100 sous lausannois pour un anniversaire au jour de son obit., 1498-1499 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 1983 Legs. \ Clergé. \ Cl Massard (Maczard), de Rossinière, demeurant à Moudon, ayant institué héritier J Gonczet, son neveu, lègue au clergé une somme de 100 sous lausannois pour un anniversaire au jour de son obit., 1498-1499 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 1984 Cense entre particuliers. \ André de Bruel, seigneur de Montadret, châtelain, de Moudon, fait savoir que le samedi avant Quasimodo 1499 (6 avril) P de la Cour aîné, de Moudon, a déposé une plainte en mains de J Lombard alias Salla Crey, huissier de dite châtellenie, contre Cl Rappaz, d$ M 58, 1984 Cense entre particuliers. \ André de Bruel, seigneur de Montadret, châtelain, de Moudon, fait savoir que le samedi avant Quasimodo 1499 (6 avril) P de la Cour aîné, de Moudon, a déposé une plainte en mains de J Lombard alias Salla Crey, huissier de dite châtellenie, contre Cl Rappaz, d
      - $M 58, 1985 Cense entre particuliers. \ G et Fr Grivet, de Curtilles, frères, reconnaissent devoir une cense de 2 sous à domp J Bollion, chapelain, de Moudon, qui se l'est réservée dans la vente qu'il leur a faite, au prix de 12 sous, d'une pose et demie de terre rière Curtilles en Treyvers, jouxt$ M 58, 1985 Cense entre particuliers. \ G et Fr Grivet, de Curtilles, frères, reconnaissent devoir une cense de 2 sous à domp J Bollion, chapelain, de Moudon, qui se l'est réservée dans la vente qu'il leur a faite, au prix de 12 sous, d'une pose et demie de terre rière Curtilles en Treyvers, jouxt

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1984
Titre:	Cense entre particuliers. André de Bruel, seigneur de Montadret, châtelain, de Moudon, fait savoir que le samedi avant Quasimodo 1499 (6 avril) P de la Cour aîné, de Moudon, a déposé une plainte en mains de J Lombard alias Salla Crey, huissier de dite châtellenie, contre Cl Rappaz, demeurant à Moudon, lequel huissier a assigné les parties au lundi suivant en cour dudit châtelain, où l'acteur a exposé que J Jolivet, clerc, de Moudon, avait reconnu tenir de Cl de la Cour, père dudit Pierre, une oche hors la porte de Mauborget, qui fut de feu d Jean Tappy, jouxte l'oche et grange dudit J Jolivet devers orient et occident, et le chemin public devers bise, sous la cense directe de 4 sous 6 deniers lausannois, selon acte J Guilly, 5 septembre 1446, en vertu duquel ledit acteur demandait à racheter ladite oche et réclamait en outre les arrérages de cense de 29 années et autant pour les dommages et frais, se réservant encore ceux à venir, et demandant passement; le rée obtient un délai de huit jours, auquel terme (lundi après dimanche; de Misericordia i.e; deuxième dimanche après Pâques qui était le 31 mars), l'acteur comparaît seul et se voit adjuger passement par la cour.
Dates:	1499 - 1499
Période de création:	1499
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds