AEE Droits communaux et affaires fédérales. \ AEE - Actes reliés par le baron Genus. \ Pièces retrouvées en 1816 dans les ACM et réunies dans ce volume comme étant au nombre des sources d'où l'on a tiré les Documens relatifs à l'histoire du Pays de Vaud imprimés en 1817., 1444-1697 (Indéterminé

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1201-1960 (Fonds)
      - $AED 29 Droits communaux et affaires fédérales. \ Actes de la Maison de Savoie : subsides, quittances. \ Au sujet du gouverneur de Vaud, seigneur de Lullin., 1525-1536 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AED 29 Droits communaux et affaires fédérales. \ Actes de la Maison de Savoie : subsides, quittances. \ Au sujet du gouverneur de Vaud, seigneur de Lullin., 1525-1536 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AEE Droits communaux et affaires fédérales. \ AEE - Actes reliés par le baron Genus. \ Pièces retrouvées en 1816 dans les ACM et réunies dans ce volume comme étant au nombre des sources d'où l'on a tiré les Documens relatifs à l'histoire du Pays de Vaud imprimés en 1817., 1444-1697 (Indéterminé$ AEE Droits communaux et affaires fédérales. \ AEE - Actes reliés par le baron Genus. \ Pièces retrouvées en 1816 dans les ACM et réunies dans ce volume comme étant au nombre des sources d'où l'on a tiré les Documens relatifs à l'histoire du Pays de Vaud imprimés en 1817., 1444-1697 (Indéterminé
      - $AEF 1 Droits communaux et affaires fédérales. \ Droits féodaux (Moyen Age). \ Laud, par le donzel Uldric, coseigneur de Fonz, d'une vente faite par les héritiers Denis à Jacques de Vuippens de terres arables et incultes sur le territoire de Cheyres., 1286 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AEF 1 Droits communaux et affaires fédérales. \ Droits féodaux (Moyen Age). \ Laud, par le donzel Uldric, coseigneur de Fonz, d'une vente faite par les héritiers Denis à Jacques de Vuippens de terres arables et incultes sur le territoire de Cheyres., 1286 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	AEE
Titre:	Droits communaux et affaires fédérales. AEE - Actes reliés par le baron Genus. Pièces retrouvées en 1816 dans les ACM et réunies dans ce volume comme étant au nombre des sources d'où l'on a tiré les Documens relatifs à l'histoire du Pays de Vaud imprimés en 1817.
Dates:	1444 - 1697
Période de création:	1444 - 1697
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Volume ongleté en deux parties (pièces antérieures et postérieures à la conquête du Pays de Volume ongleté en deux parties (pièces antérieures et postérieures à la conquête du Pays de Vaud par les Bernois en 1536), avec récapitulation de celles-ci à la fin, soit 84 actes.