Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 584 (0,17s) 12345678910...>>
		Accord. Source d'eau, réservoir et conduites. P Crousa / Municipalité de Prilly.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	E 44
		Achat de la source du Lottafon, avec les servitudes.	1904 - 1906	Indéterminé en dessous du fonds	129
		Acte ancien. Acte de vente et concession de deux sources d'eau fait par Pierre Abram De Miéville de Brit, en faveur de la commune de Marnand, signé J J Pilliard, notaire avec paraphe.	1769	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte de vente. Possession de 4520 toises et une source d'eau. B Reichenbach, à MM Thévent et Bonvillars.	1821	Indéterminé en dessous du fonds	E 7
		Acte de vente. Source d'eau. L Fleurdelys, à EFLV Moraz.	1893	Indéterminé en dessous du fonds	E 13
		Acte. Concession des droits de source au "Clos d'Allin".	1894	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.20
		Actes anciens - droits communaux. Acquis de la fontaine et source de la Combaz.	1666 - 1756	Indéterminé en dessous du fonds	PE 18
		Actes anciens. Acquis par la commune de Bussigny des biens de Jean-Pierre, feu Pierre Barraud et Pierre-Louis Barraud, son fils, d'une parcelle de pré soit chentre dans la contenant de 18 toises sise En Praz-Sort sur laquelle se trouve une source, signé : Jean-François Crud, notaire avec paraphe,	1778	Indéterminé en dessous du fonds	P 150
		Actes anciens. Convenant concernant la source du Chatalet.	1609	Indéterminé en dessous du fonds	P 7
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Acquis de sources et servitude de Paul Goetz.	1900	Indéterminé en dessous du fonds	F 68