AEC 28 Droits communaux et affaires fédérales. \ Franchises de Moudon et du Pays de Vaud, registres de copies d'actes en latin, avec traduction, et en français. \ Titres et documents., 1701-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AEC 28
Titre:Droits communaux et affaires fédérales.
Franchises de Moudon et du Pays de Vaud, registres de copies d'actes en latin, avec traduction, et en français.
Titres et documents.
Dates:1701 - 1800
Période de création:1701 - 1800
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datations approximative; liste générale d'anciens documents et titres de la ville de Moudon, qui ont été copiés et vidimés, rédigée selon l'ordre de leurs dates, avec l'analyse ou indication substantielle du contenu de chacun d'eux; Registre de 40 p. appartenant à la même série que les précédents.
 

Descripteurs

Entrées:  CONFEDERATION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FRANCHISE (Matières\F)
  PAYS DE VAUD (Matières\P)
  SUISSE (PAYS) (Matières\S)
  TRADUCTION (Matières\T)
  VAUD (Matières\V)
  Moudon (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=125675
 

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Archives communales vaudoises avant 1961