E.104 Conventions, titres, droits communaux. \ Lettre de rente pour Monsieur Jean Louis Bourgeaud Revérend Pasteur à Morrens souscite par l'Honorable Commune dudit lieu., 1821 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E.104
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente pour Monsieur Jean Louis Bourgeaud Revérend Pasteur à Morrens souscite par l'Honorable Commune dudit lieu.
Dates:1821 - 1821
Période de création:1821
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22.10.1821
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE DE RENTE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  MINISTRE (Matières\M)
  PASTEUR (Matières\P)
  RENTE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morrens (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=124793
 

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