AF 125 A-E Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. \ Litige entre MM. \ du Conseil et un particulier au sujet d'un four qu'il a fait construire chez lui., 1719-1720 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AF 125 A-E
Titre:Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses.
Litige entre MM.
du Conseil et un particulier au sujet d'un four qu'il a fait construire chez lui.
Dates:1719 - 1720
Période de création:1719 - 1720
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir aussi AAA 7 au 3 mars 1721.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARBITRAGE (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  COMPROMIS (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  FOUR (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MEDIATION (Matières\M)
  POURSUITE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123515
 

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