F 181 Procédures (affaires judiciaires). \ Enquête judiciaire sur les causes du décès du fils de Jean Richard, d'Orbe, trouvé mort En Chassagne au-dessus de La Grand-Combaz. \ Signé : Jean-François Recordon, curial de la justice de Montcherand., 1715 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 181
Titre:Procédures (affaires judiciaires).
Enquête judiciaire sur les causes du décès du fils de Jean Richard, d'Orbe, trouvé mort En Chassagne au-dessus de La Grand-Combaz.
Signé : Jean-François Recordon, curial de la justice de Montcherand.
Dates:1715 - 1715
Période de création:1715
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 novembre; acte sur papier en bon état de conservation.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CURIAL (Matières\C)
  DECES (Matières\D)
  ETAT CIVIL (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MORT (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116249
 

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