E 203 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant le droit de pose de canalisations depuis le réservoir de Montcherand., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 202 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation de poser des poteaux et des lignes électriques sur le territoire de Montcherand., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 202 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation de poser des poteaux et des lignes électriques sur le territoire de Montcherand., 1913 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 203 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant le droit de pose de canalisations depuis le réservoir de Montcherand., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 203 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant le droit de pose de canalisations depuis le réservoir de Montcherand., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 204 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant la pose de poteaux au lieu-dit Sur la Tuffière., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 204 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant la pose de poteaux au lieu-dit Sur la Tuffière., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 203
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant le droit de pose de canalisations depuis le réservoir de Montcherand.
Dates:	1915 - 1915
Période de création:	1915
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds