E 204 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant la pose de poteaux au lieu-dit Sur la Tuffière., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 204
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune de Montcherand et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, concernant la pose de poteaux au lieu-dit Sur la Tuffière.
Dates:1915 - 1915
Période de création:1915
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  LAC (Matières\L)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116163
 

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