Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 439 (0,07s) 12345678910...>>
		Accord. Source d'eau, réservoir et conduites. P Crousa / Municipalité de Prilly.	1829	Indéterminé en dessous du fonds	E 44
		Achat du terrain pour l'établissement d'un nouveau réservoir.	1955	Indéterminé en dessous du fonds	146
		Acquisition du réservoir à poisson de la Maisonnette de H de la Harpe, pasteur.	1765	Indéterminé en dessous du fonds	27 33
		Acte constitutif d'établissement d'une chambre à eau sur un fonds appartenant à un particulier.	1897	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Actes de ventes. Vente faite par Jean-Louis Chambaz à la commune de Rovray, concerne terrain pour le réservoir à la Mottaz.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	G 133
		Actes notariés. Constitution de servitudes pour le passage de la conduite d'eau des sources sur Novalles au réservoir communal de Grandson.	1904	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.135 bis
		Actes notariés. Servitude publique de passage de canalisation souterraine d'eau potable par divers propriétaires en fa.veur de la commune du réservoir de Giez au lieudit "Vers le Stand", station de pompage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.58
		Actes notariés. Vente à la commune par Edouard Loup d'un pré "En Côte Cottens", territoire de Giez, pour établissem.ent d'un réservoir.	1940	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.55
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Réservoir à Fontanney.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Travaux. Construction d'un réservoir à eau potable En Puey.	1843	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 138