E 170 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand et les usines de l'Orbe pour fourniture de la lumière électrique nécessaire à l'éclairage public de Montcherand., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 170
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Convention sous seing privé passée entre la Municipalité de Montcherand et les usines de l'Orbe pour fourniture de la lumière électrique nécessaire à l'éclairage public de Montcherand.
Dates:1898 - 1898
Période de création:1898
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:26 avril; acte sur papier en bon état de conservation.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECLAIRAGE ELECTRIQUE (Matières\E)
  ECLAIRAGE PUBLIC (Matières\E)
  ECLAIRAGE (Matières\E)
  ELECTRICITE (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  SERVICES INDUSTRIELS (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USINE (Matières\U)
  Montcherand (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=116130
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961