E 32 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en a

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 31 Conventions, titres, droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie en faveur de Benoît Vallotton des Clées, admis au communage de Montcherand par Guillaume Martin le jeune, gouverneur, Pierre Martin l'aîné, lieutenant et officier, Guillaume Martin l'aîné, Claude Abraham, Maire Clerc, Etienne Mar$ E 31 Conventions, titres, droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie en faveur de Benoît Vallotton des Clées, admis au communage de Montcherand par Guillaume Martin le jeune, gouverneur, Pierre Martin l'aîné, lieutenant et officier, Guillaume Martin l'aîné, Claude Abraham, Maire Clerc, Etienne Mar
      - $E 32 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en a$ E 32 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en a
      - $E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les$ E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les

Zone d'identification
Cote:	E 32
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en avaient l'habitude.
Dates:	1617 - 1617
Période de création:	1617
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	25 juillet; acte sur parchemin légèrement détérioré par l'humidité, muni d'un cachet aux armes des de Diesbach et signé Guillaume Demonchy, notaire et curial, avec paraphe; inventaire Olivier 37