E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 32 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en a$ E 32 Conventions, titres, droits communaux. \ Autorisation accordée par le lieutenant baillival d'Yverdon Imbert de Diesbach à l'Abbaye [des Mousquetaires] de Montcherand de faire l'exercice des armes rière le dit lieu avec dispense de se rendre à Valleyres ou à Rances dans ce but, comme ils en a
      - $E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les$ E 33 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les
      - $E 34 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensements passés par Maire Abraham et Louis Clerc, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Montcherand à :1) Etienne Martin l'aîné, lieutenant de Montcherand, une parcelle de terre sise En Pombert, jouxte le commun d'orient, la terre d$ E 34 Conventions, titres, droits communaux. \ Acensements passés par Maire Abraham et Louis Clerc, agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Montcherand à :1) Etienne Martin l'aîné, lieutenant de Montcherand, une parcelle de terre sise En Pombert, jouxte le commun d'orient, la terre d

Zone d'identification
Cote:	E 33
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Acensement passé par Maire Clerc agissant comme gouverneur et au nom de la commune de Montcherand à Michel Manganel du dit lieu, de la place où est construit le battoir pour y établir un pressoir à ses frais; le fonds acensé se limite comme suit : les courtines de Salomon Laurent et de Pierre Perret d'orient et le commun des autres trois parts: cense : 4 florins par an; l'acquéreur est tenu de maintenir son pressoir en bon état et à ses dépens, de l'aménager de façon à pouvoir y presser de l'huile, de laisser broyer le sac de fruits pour 6 deniers, etc. Témoins : Jean Laffely de Ballaigues, Salomon Vautravers de Romairon, et Pierre Levet.
Dates:	1621 - 1621
Période de création:	1621
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds