Bleu E 216 Droits communaux. \ Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre une parcelle de terre rière Belmont, en Montmonnetier, soit en Jaubert, la maison de l'ancienne boulangerie dans la ville de Lutry, en laquelle existait jadis un four banal, une vieille tour

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 215 Droits communaux. \ Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre au profit de la Bourse des pauvres diverses parcelles de terrain au Bois Gruz, en Burquenet, es Notages, à Corsier au Crêt de Plan et en Crochet., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 215 Droits communaux. \ Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre au profit de la Bourse des pauvres diverses parcelles de terrain au Bois Gruz, en Burquenet, es Notages, à Corsier au Crêt de Plan et en Crochet., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 216 Droits communaux. \ Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre une parcelle de terre rière Belmont, en Montmonnetier, soit en Jaubert, la maison de l'ancienne boulangerie dans la ville de Lutry, en laquelle existait jadis un four banal, une vieille tour$ Bleu E 216 Droits communaux. \ Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre une parcelle de terre rière Belmont, en Montmonnetier, soit en Jaubert, la maison de l'ancienne boulangerie dans la ville de Lutry, en laquelle existait jadis un four banal, une vieille tour
      - $Bleu E 217 Droits communaux. \ Convention entre les communes de Montpreveyres, les Cullayes, Mézières, Carrouge, Vucherens et Lutry concernait le bétail trouvé divaguant dans les bois du Jorat., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 217 Droits communaux. \ Convention entre les communes de Montpreveyres, les Cullayes, Mézières, Carrouge, Vucherens et Lutry concernait le bétail trouvé divaguant dans les bois du Jorat., 1806 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 216
Titre:	Droits communaux. Autorisation accordée par le Petit Conseil à la commune de Lutry de vendre une parcelle de terre rière Belmont, en Montmonnetier, soit en Jaubert, la maison de l'ancienne boulangerie dans la ville de Lutry, en laquelle existait jadis un four banal, une vieille tour située près des fossés, une parcelle de jardin aux Terreaux, soit en Burquenet.
Dates:	1806 - 1806
Période de création:	1806
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds