M 47 Titres acquittés. \ Cédule en faveur de Jean Ferdinand Besuchet par la Municipalité des Clées David Blanchet syndic; capital un prêt de 200 francs destiné à rembourser une créance due à Pierre Cand; remboursable dans le délai de 3 ans; en marge inscription des échéances jusqu'en 1853, suiven

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M 47
Titre:Titres acquittés.
Cédule en faveur de Jean Ferdinand Besuchet par la Municipalité des Clées David Blanchet syndic; capital un prêt de 200 francs destiné à rembourser une créance due à Pierre Cand; remboursable dans le délai de 3 ans; en marge inscription des échéances jusqu'en 1853, suivent diverses cessions et la quittance générale en date du 1er novembre 1854.
Dates:1830 - 1830
Période de création:1830
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Octobre 12.
 

Descripteurs

Entrées:  CEDULE (Matières\C)
  CESSION (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106934
 

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