G 12 Géographie communale. \ Délimitation d'un canton de bois appartenant aux communes de Lignerolle et de Ballaigues situé à La Vailloudaz en devers bise de la forêt de L'Age Frossard; Réserves diverses concernant les droits de passage par les chemins tracés rière Lignerolle; La commune des Clée

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:G 12
Titre:Géographie communale.
Délimitation d'un canton de bois appartenant aux communes de Lignerolle et de Ballaigues situé à La Vailloudaz en devers bise de la forêt de L'Age Frossard; Réserves diverses concernant les droits de passage par les chemins tracés rière Lignerolle; La commune des Clées, intéressée à cette affaire, à cause des droits indivis sur le Suchet, y était représentée par le lieutenant Conod, Frantz Besuchet, Olivier et Jacob Conod; Celle de Rances par le gouverneur Michel Clerc et 6 Conseillers; Celle de Lignerolle par Nicolas Batard, le lieutenant Besson, Olivier Carrey et Jacob Nicolet, Ballaigues par le curial Samuel Leresche et Jacob Mayor, Valeyres-sous-Rances par le gouverneur Joseph Chevalier et Pierre Louis Chedel, L'Abergement par Pierre Bezuchet et Abraham Paux et Sergey par Louis Gaillard, Jean François Gaillard et Jean François Denezel [De Hennezel].
Dates:1707 - 1707
Période de création:1707
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Janvier 26; acte signé Simonin notaire avec paraphe.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ABORNEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  BORNAGE (Matières\B)
  CANTON (Matières\C)
  CLERC (Matières\C)
  CURIAL (Matières\C)
  DEBORNAGE (Matières\D)
  DELIMITATION (Matières\D)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  GEOGRAPHIE COMMUNALE (Matières\G)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  MAJOR (Matières\M)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106647
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961