E 245 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour la fourniture de matériaux de recharge pour l'Etat de Vaud., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
E 244 Droits et privilèges communaux. \ Autorisation accordée à l'Administration des télégraphes et téléphones pour 3 poteaux simples, N° 115, 116 et 117, plantés sur la propriété Communale lieudit: A la Tuilerie., 1924 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 245 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour la fourniture de matériaux de recharge pour l'Etat de Vaud., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 246 Droits et privilèges communaux. \ Convention entre la commune et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, pour le passage d'une ligne électrique sur pylones au travers des forêts Communales., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 245
Titre:
Droits et privilèges communaux.
Convention pour la fourniture de matériaux de recharge pour l'Etat de Vaud.
Dates:
1926 - 1926
Période de création:
1926
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Janvier 4.
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CANTON DE VAUD (Matières\C)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
ETAT DE VAUD (Matières\E)
PRIVILEGE (Matières\P)
VAUD (Matières\V)
Les Clées (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106458
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