E 27 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées., 1572 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 26 Droits et privilèges communaux. \ Ascensement par Etienne Dubois bourgeois et gouverneur de la ville et communauté des Clées agissant par le consentement d'Aimé Bezuchet son conseiller, des nobles François Conod, Antoine Pugin, Jaques Vallotton dit Chédel et Benoît Pugin tous bourgeois des C$ E 26 Droits et privilèges communaux. \ Ascensement par Etienne Dubois bourgeois et gouverneur de la ville et communauté des Clées agissant par le consentement d'Aimé Bezuchet son conseiller, des nobles François Conod, Antoine Pugin, Jaques Vallotton dit Chédel et Benoît Pugin tous bourgeois des C
      - $E 27 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées., 1572 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 27 Droits et privilèges communaux. \ Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées., 1572 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 28 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de noble Jean de Valeyres, François Conod, Aimé Conod, Aimé Besuchet, Claude, Jaques et Antoine Pugin bourgeois des Clées et agissant au nom de dite commune, par Etienne Dubois gouverneur dudit lieu, d'une parcelle de terre sise Vers$ E 28 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de noble Jean de Valeyres, François Conod, Aimé Conod, Aimé Besuchet, Claude, Jaques et Antoine Pugin bourgeois des Clées et agissant au nom de dite commune, par Etienne Dubois gouverneur dudit lieu, d'une parcelle de terre sise Vers

Zone d'identification
Cote:	E 27
Titre:	Droits et privilèges communaux. Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées.
Dates:	1572 - 1572
Période de création:	1572
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Avril 17; copie sur papier exécutée en 1702 d'après l'original (actuellement perdu) par E Vallotton notaire; voir une transcription dans E 4 q).