BB66 Préavis, rapports, observations du Conseil général. \ Préavis: convention avec la société pour la construction et l'exploitation du local des Charbonnières., 1937 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB66
Titre:Préavis, rapports, observations du Conseil général.
Préavis: convention avec la société pour la construction et l'exploitation du local des Charbonnières.
Dates:1937 - 1937
Période de création:1937
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104536
 

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