KAB5 Actes privés. \ Suite de l'affaire tabac, en fait le dénonciateur a été volé d'où la raison de sa plainte, la justice ne prévoyant pas pouvoir obtenir des indices pour se diriger, décide de ne pas suivre plus outre cette affaire., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $KAB4 Actes privés. \ Dénonciation au juge de paix du cercle du Pont d'un citoyen du val de Meige soupçonné de se livrer à la contrebande de la part d'Alexandre Piguet, produit incriminé tabac., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAB4 Actes privés. \ Dénonciation au juge de paix du cercle du Pont d'un citoyen du val de Meige soupçonné de se livrer à la contrebande de la part d'Alexandre Piguet, produit incriminé tabac., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAB5 Actes privés. \ Suite de l'affaire tabac, en fait le dénonciateur a été volé d'où la raison de sa plainte, la justice ne prévoyant pas pouvoir obtenir des indices pour se diriger, décide de ne pas suivre plus outre cette affaire., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KAB5 Actes privés. \ Suite de l'affaire tabac, en fait le dénonciateur a été volé d'où la raison de sa plainte, la justice ne prévoyant pas pouvoir obtenir des indices pour se diriger, décide de ne pas suivre plus outre cette affaire., 1838 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KAB6 Actes privés. \ Procès-verbal d'inspection de l'état des lieux de la maison de Pierre-Barthélémy Guignard située à Fontaine aux Allemands, au bas de la forêt du Risoud, le même Barthélémy Guignard est soupçonné d'attentat avec arme à feu sur deux personnes., 1838 (Indéterminé en dessous du f$ KAB6 Actes privés. \ Procès-verbal d'inspection de l'état des lieux de la maison de Pierre-Barthélémy Guignard située à Fontaine aux Allemands, au bas de la forêt du Risoud, le même Barthélémy Guignard est soupçonné d'attentat avec arme à feu sur deux personnes., 1838 (Indéterminé en dessous du f

Zone d'identification
Cote:	KAB5
Titre:	Actes privés. Suite de l'affaire tabac, en fait le dénonciateur a été volé d'où la raison de sa plainte, la justice ne prévoyant pas pouvoir obtenir des indices pour se diriger, décide de ne pas suivre plus outre cette affaire.
Dates:	1838 - 1838
Période de création:	1838
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds