Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 99 (0,06s) 12345678910>>
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Facture de Auguste Henri Cart chez Claude, épicerie, tabac et cigares, vins, bières et liqueurs, pour Lucien Adolphe Reymond, montant 73,75.	1886	Indéterminé en dessous du fonds	UA19
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Patentes diverses pour la vente d'alcools et de tabacs.	1894 - 1902	Indéterminé en dessous du fonds	UA38
		Actes privés. Dénonciation au juge de paix du cercle du Pont d'un citoyen du val de Meige soupçonné de se livrer à la contrebande de la part d'Alexandre Piguet, produit incriminé tabac.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	KAB4
		Actes privés. Suite de l'affaire tabac, en fait le dénonciateur a été volé d'où la raison de sa plainte, la justice ne prévoyant pas pouvoir obtenir des indices pour se diriger, décide de ne pas suivre plus outre cette affaire.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	KAB5
		Administration générale. Règlement concernat l'usage du tabac et vente des vins, logis.	1714	Indéterminé en dessous du fonds	A.55.a.
		Affaire judiciaire à propos d'un tonneau de tabac.	1793	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 22/17
		Affaires judiciaires. Prononciation sur le tabac.	1739	Indéterminé en dessous du fonds	U 23
		Agriculture. Tabac.	1908 - 1915	Indéterminé en dessous du fonds	K 6
		Agriculture. Tabac. Comment améliorer le rendement de la culture du tabac.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	K 6
		Agriculture. Tabac. Contingentement des tabacs.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	K 6