F91 Contentieux. \ L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonport; annexe 1630 août 30, maintien des entonnoirs., 1630-1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F91
Titre:Contentieux.
L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonport; annexe 1630 août 30, maintien des entonnoirs.
Dates:1630 - 1777
Période de création:1630 - 1777
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:30 août 1630, 1er novembre 1662 et 26 septembre 1701.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DEBLAIEMENT (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101335
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961