Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 56 (0,06s) 123456>>
		Bâtiments communaux. Construction de la maison de commune. Convention avec les charpentiers, déblaiement de 2 bâtiments.	1802	Indéterminé en dessous du fonds	La8
		Comptes communaux. Déblaiement de la neige des routes cantonales.	1952 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	FA 210
		Contentieux. L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonport; annexe 1630 août 30, maintien des entonnoirs.	1630 - 1777	Indéterminé en dessous du fonds	F91
		Correspondance reçue : dossiers généraux du greffe. Travaux publics, routes. Déblaiement des neiges dans la station . clôtures.	1950 - 1952	Indéterminé en dessous du fonds	C Boîte N° 220
		Correspondance reçue : dossiers généraux du greffe. Travaux publics, routes. Déblaiement des neiges sur les chemins privés.	1946 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	C Boîte N° 220
		Correspondance reçue : dossiers généraux du greffe. Travaux publics, routes. Route cantonale N° 709 . déblaiement des neiges.	1935 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	C Boîte N° 220
		Déblaiement de la Venoge.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	G 199
		Déblaiement des neiges : formulaires.	1939	Indéterminé en dessous du fonds	R 5
		Droits communaux. Contrat avec la Compagnie BAM ( Bière-Apples-Morges) pour le déblaiement de la neige.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	E 230
		Droits communaux. Convention entre les trois communes et la Société des auto-transports pour le déblaiement des neiges.	1928	Indéterminé en dessous du fonds	EF14