F90 Contentieux. \ Le Lieu contre Marc Théodore du Gard, seigneur d'Echichens, propriétaire de la montagne dit le Chalet Neuf ou des petites Essertes; procédure arrêtée à la mort de Monsieur d'Echichens., 1776-1777 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F90
Titre:Contentieux.
Le Lieu contre Marc Théodore du Gard, seigneur d'Echichens, propriétaire de la montagne dit le Chalet Neuf ou des petites Essertes; procédure arrêtée à la mort de Monsieur d'Echichens.
Dates:1776 - 1777
Période de création:1776 - 1777
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:19 septembre 1776 et 11 février 1777.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CHALET (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101334
 

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