F44 Contentieux. \ Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex., 1742-1746 (In

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1186-1960 (Fonds)
      - $F43 Contentieux. \ Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne., 1742-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F43 Contentieux. \ Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne., 1742-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F44 Contentieux. \ Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex., 1742-1746 (In$ F44 Contentieux. \ Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex., 1742-1746 (In
      - $F45 Contentieux. \ Droit de propriété ou de bocherage sur la forêt du Marchairuz: Le Lieu, Le Chenit, L'Abbaye, contre le bailli d'Aubonne., 1743 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F45 Contentieux. \ Droit de propriété ou de bocherage sur la forêt du Marchairuz: Le Lieu, Le Chenit, L'Abbaye, contre le bailli d'Aubonne., 1743 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	F44
Titre:	Contentieux. Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex.
Dates:	1742 - 1746
Période de création:	1742 - 1746
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds