F43 Contentieux. \ Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne., 1742-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1186-1960 (Fonds)
      - $F42 Contentieux. \ LL EE contre les communes de la Vallée; droit de bocherage sur la montagne des trois chalets appartenant à LL EE par acquisition et la commune de Chéserex appartenant ci-devant à Noble d'Aubonne (1733)., 1742 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F42 Contentieux. \ LL EE contre les communes de la Vallée; droit de bocherage sur la montagne des trois chalets appartenant à LL EE par acquisition et la commune de Chéserex appartenant ci-devant à Noble d'Aubonne (1733)., 1742 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F43 Contentieux. \ Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne., 1742-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F43 Contentieux. \ Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne., 1742-1744 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F44 Contentieux. \ Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex., 1742-1746 (In$ F44 Contentieux. \ Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes, aux Amburnex, soit sur la montagne dite des grands Plats appartenant audit d'Aubonne et celle des trois chalets acquise par LL EE de la commune de Chéserex., 1742-1746 (In

Zone d'identification
Cote:	F43
Titre:	Contentieux. Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de bocherage entre la montagne des Grands Plats et celle des trois chalets; jugé aux dépens du Noble colonel d'Aubonne.
Dates:	1742 - 1744
Période de création:	1742 - 1744
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds