F2 Contentieux. \ Le Lieu, Les Charbonnières, Vallorbe, litige concernant la délimitation de la Vallée du côté de Vallorbe, soit dès la Roche de Chiez Chevaux, Pierre à Punex, un mont rond qui est le plus haut mont d'Orzeires comme les eaux peuvent distiller d'une part et d'autre de là par le plu

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F2
Titre:Contentieux.
Le Lieu, Les Charbonnières, Vallorbe, litige concernant la délimitation de la Vallée du côté de Vallorbe, soit dès la Roche de Chiez Chevaux, Pierre à Punex, un mont rond qui est le plus haut mont d'Orzeires comme les eaux peuvent distiller d'une part et d'autre de là par le plus haut sommet de la montagne des Ares à une fontaine de la Racine.
Dates:1569 - 1569
Période de création:1569
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 octobre. Copie expédiée le 20 décembre 1629.
 

Descripteurs

Entrées:  ABORNEMENT (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  BORNAGE (Matières\B)
  CHEVAL (Matières\C)
  DEBORNAGE (Matières\D)
  DELIMITATION (Matières\D)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FONTAINE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101244
 

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